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LA RAISON D’ETRE DU DROIT COMMERCIALE

Le droit commerciale a 2 objectifs :

1)la rapidité de la procédure :en effet le droit civil a une longue procédure ce qui nuit les operations commerciale,il peut provoquer des problèmes a l activé commerciale,c'est pour cette raison que la procédure du DC a été crée pour limite le temps de l'action commerciale.

2)la protection du commerçant :

C'est un objectif fondamentale dans la mesure ou il protége l'activité commerciale à travers une procédure simple et rapide qui permet une fluidité dans les opérations commerciales.

introduction:

I)définition:

/e droit commerciale est la branche privé qui se consacre a l'étude des rapports juridique née de l'activité commerciale,le mot commerce signifie l'activité commerciale,industrielle et la finance"travaux bancaire"

la raison d être de droit commerciale

      -le DC a 2 objectifs

1)la rapidité de la procédure:

en effet le droit civile a une procédure longue,ce qui nuit les opérations commerciale,il peut provoquer des problèmes a l'activité commerciale,c'est pour cette raison que la procédure du DC a été crée pour limité le temps de l'action commerciale.

2)la protection du commerçant:

c'est un objectif fondamentale dans la mesure ou il protège l'activité commerciale a travers une procédure simple et rapide qui permet une fluidité dans les opérations commerciale.

-domaine du droit commerciale

Le droit commerciale gère 3 domaines :

-          le commerce :proprement dit,c a d, d achat,la vente ,et la gestion du stock

-          l industrie :c a d la transformation des matières premières en produit fini

-          la finance :ce sont les opérations de banque et de crédit

cependant certain domaines échappe au DC par une raison ou une autre,il s agit de l agriculture,artisanat,l immobilier,et les professions libérales. 

source du droit commerciale

le DC a 3 sources :

    -les textes généraux :ce sont les textes qui réglementent les relations commerciales d une manière générale et uniforme.

    -les textes spéciaux :ce sont les textes qui réglementent une relation particulière ou un événement spéciale.

Les usages :

Se sont les traductions et les relations sociale qui forme par la force des choses des règles qui tiennent lieu de loi.

L industrie :

C est la transformation des MP on PF

REMARQUE :

4 domaines échappe au droit commerciale :

L artisanat,profession libérale,l immobilier ,l agreculture

II) LES SOCIETES COMMERCIALES

Le concept société  exige 4conditions :

-les associés qui doivent être au moins 2

-les parts sociales c a d le capital que porte chaque associé a la société a la société soit en argent soit en nature (matériel,immeuble….)

-la solidarité c a d que les associés sont solidaire pour le bénéfice et pour la perte

-l objectif doit être le bénéfice c est ce qui différencie la société de l association

- une fois ces conditions réunis la société a le droit de déclarer sa personnalité morale.

L entreprise ne peut prétendre a une personnalité morale par défaut des conditions cités,dans ce cas la personnalité du gérant de l entreprise ce trouve lier juridiquement a l entreprise raison pour la quel certaine économies n accepte pas  les entreprises uni personnel c est le cas le l économie Almande et de l économie Japonaise. toute fois il faut distinguer les sociétés commerciale dans sociétés civils,c est dernière leurs objet fait partit des domaines hors du droit commerciale a savoir :l agriculture,l immobilier,les professions libérales, l artisanat,et toutes autre objet figurant dans le droit commerciale constitue une entreprise commerciale.

Les sociétés qui existe au Maroc sont de 3 types :

A) les sociétés de personne

C est le type de société qui s intéresse a la personne plutôt qu’a son capitale c a d,  que la personne associé doit avoir la capacité commerciale,il ne doit pas être mineure ni prodigue ni démens,pour la femme marié le code de commerce de 1913 stipule que la femme marié doit avoir le consentement de son marie